Propriété intellectuelle

Ce site est la propriété exclusive de la société IUNOVET, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial, est strictement interdit.

Cependant, si vous appréciez nos contenus ou souhaitez en utiliser des extraits, nous serons heureux de l’envisager. N’hésitez pas à nous contacter.

Liens hypertextes

Des liens hypertextes sortants peuvent être présents sur le site IUNOVET, cependant les pages web où mènent ces liens n’engagent en rien la responsabilité de IUNOVET qui n’a pas le contrôle des pages vers lesquelles pointent ces liens.

L’Utilisateur s’interdit donc d’engager la responsabilité de IUNOVET concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants.

Responsabilité de IUNOVET

Dans les conditions autorisées par la loi, la société IUNOVET n’encourt aucune responsabilité dans les cas suivants :

  • Pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site internet.
  • En cas de dommages provoqués suite à l’accès d’un tiers non autorisé sur notre site internet ou rendant impossible la connexion à notre site.

Le visiteur est informé que l’accès au site pourra être interrompu à tout moment par la société IUNOVET pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour régler tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site internet ou à son utilisation.